███ Mentions légales

Ce site est édité par l’ Armement de la Pêche Artisanale de Keroman (APAK)13 boulevard Louis NAIL 56100 LORIENT France.

Téléphone : 06.08.17.40.00

Email : contact@armement-apak.fr

SIRET: 53493475700012
RCS: Lorient B 534 934 757
Capital social: 20.000,00€

Site hébergé par la société archive-host.

L’ Armement de la Pêche Artisanale de Keroman ne saurait être tenu pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. En utilisant et en parcourant ce site, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation que vous avez lues, comprises et acceptées dans leur intégralité.
Propriété intellectuelle – droits de reproduction
L’ensemble du contenu de ce site Internet est la propriété de l’APAK. Tous droits réservés. Toute copie des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans que cette énumération ne soit limitative, est rigoureusement interdite et s’apparente à de la contrefaçon.
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site (notamment les droits sur les textes, les images, la mise en forme, les graphismes, la structure, les éléments sonores) appartiennent à l’APAK et ce sans aucune limitation.
Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle pourra donner lieu à des poursuites. Conformément aux dispositions des articles L. 122-4 et L. 335.2 du Code de la propriété intellectuelle, toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.
Tout lien avec ce site doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par écrit ou par e-mail à:  contact@armement-apak.fr Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur du site.
Données personnelles
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à contact@armement-apak.fr
Ces données ne feront l’objet d’aucune autre communication extérieure que celles prévues ci-dessus sauf aux fins de satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.
Ce site web a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1900520.